Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations de [Nom de votre boutique] et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de ses produits.

1. Identité du Vendeur

Nom de l’entreprise : [Votre nom d’entreprise]
Siège social : [Votre adresse]
Numéro d’immatriculation : [SIRET, TVA, ou autre selon votre pays]
Email de contact : [Votre email]
Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

2. Acceptation des Conditions

Toute commande passée sur [URL de votre boutique] implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

3. Produits et Disponibilité

  • Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
  • En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, nous vous informerons rapidement et proposerons un remboursement ou un échange.

4. Prix et Paiement

  • Les prix sont affichés en [devise], toutes taxes comprises (ou hors taxes si applicable), hors frais de livraison.
  • Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
  • Les paiements sont sécurisés via [modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.].
  • Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande et Validation

  • Une commande est validée après réception du paiement intégral.
  • Vous recevrez un email de confirmation avec un récapitulatif de votre commande.

6. Expédition et Livraison

  • Nous livrons à [zones couvertes] via [transporteurs].
  • Les délais de livraison sont estimés entre [X-Y] jours ouvrés, hors circonstances exceptionnelles.
  • Consultez notre [Politique d’Expédition](lien vers la politique) pour plus de détails.

7. Droit de Rétractation & Retours

  • Vous disposez de [X] jours après réception pour retourner un produit dans son état d’origine.
  • Consultez notre [Politique de Retour et de Remboursement](lien vers la politique) pour les conditions détaillées.

8. Garanties et Responsabilité

  • Nos produits bénéficient des garanties légales en vigueur.
  • Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects liés à l’utilisation de nos produits.

9. Données Personnelles

Vos informations sont collectées et traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique).

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit [nom du pays]. En cas de litige, une solution à l’amiable sera privilégiée avant toute action en justice.

📩 Besoin d’aide ? Contactez-nous à [email de contact].